TVA à 0 % en Angleterre sur le photovoltaïque : Un modèle pour l’UE ?

Posté le : 4 mai 2022

Photovoltaïque

Le dernier rapport du GIEC (groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat, IPCC en anglais) publié en 2022 a révélé, comme on pouvait s’y attendre, des effets irrémédiables du réchauffement climatique sur les populations et les écosystèmes. 

Si un manque de volonté politique a été acté, des mesures fortes en faveur de la transition énergétique sont encore possibles pour ralentir le réchauffement climatique. En Angleterre, le gouvernement a décrété une TVA à 0 % pour installer des panneaux photovoltaïques et pour le changement de chaudières au fioul pour une pompe à chaleur. Des mesures dont s’inspirent fortement l’Union européenne.

panneau solaire O2 TOIT

Comment accélérer la transition énergétique ?

La COP 21 en 2015 avait débouché sur un accord historique : maintenir le réchauffement climatique à 1.5° à l’échelle mondiale. À l’époque, cet accord a suscité de nombreux espoirs, même si certains dénonçaient déjà l’absence de cadre contraignant. Le dernier rapport du GIEC a confirmé que les objectifs n’étaient pas atteints et qu’il est urgent d’accélérer la transition énergétique. Parmi les préconisations : une diminution de l’utilisation des énergies fossiles supplée par un recours aux énergies renouvelables.

Si ce constat est partagé par la majorité de la population et par les gouvernements européens, la guerre en Ukraine a mis en lumière un autre problème de l’UE en matière énergétique : la dépendance au gaz et au pétrole Russe. Face aux incertitudes planant sur cet approvisionnement et sur la possibilité de continuer à commercer avec la Russie, les Européens n’ont pas d’autres choix que de trouver des alternatives. L’utilisation des énergies renouvelables et le soutien aux particuliers souhaitant s’en doter semblent être une piste sérieuse pour l’UE.

 

L’exemple de l’Angleterre : TVA à 0 % pour les panneaux photovoltaïque

L’Angleterre, récemment sorti de l’UE, fixe désormais librement son taux de TVA et a décidé de favoriser la transition énergétique en appliquant un taux de TVA à 0 % pour l’installation de panneaux solaires, pour le changement de système de chauffage (remplacement de chaudière à fioul par une pompe à chaleur) et pour l’isolation des habitations. L’installation de panneaux photovoltaïques permet en effet de réduire jusqu’à 70 % sa facture énergétique et peut apporter une augmentation de la valeur des biens immobiliers jusqu’à 14 % : de quoi susciter un énorme engouement pour l’énergie solaire outre Atlantique. Ces mesures entreront en vigueur en avril 2022 pour une durée de 5 ans. Un programme ambitieux qui vise à répondre à 3 défis stratégiques : la transition énergétique, la diminution des coûts de l’énergie pour les foyers et l’indépendance énergétique

Une baisse de la TVA sur les panneaux photovoltaïques : une possibilité au niveau de l’UE ?

Aujourd’hui, des aides sont déjà en place au niveau européen pour inciter les particuliers à installer des panneaux photovoltaïques. En France, on trouve notamment : 

  • La prime à l’autoconsommation (jusqu’à 8 000 € suivant la puissance de l’installation) ;
  • MaPrime Rénov’ solaire pour les panneaux hybrides (jusqu’à 10 000 € suivant l’installation et les revenus du demandeur)
  • L’obligation d’achat pour la vente de surplus ;
  • L’éco PTZ ;
  • Une TVA à 10 % 

Si ces aides ont permis à de nombreux particuliers d’installer des panneaux photovoltaïques, l’urgence climatique pousse les pays européens à en faire plus pour démocratiser ce type d’énergie : malgré les aides existantes et les gains en termes de facture énergétique, le reste à charge pour les particuliers reste important.  

Dans le cadre de la modification de la directive 2006/112/CE relative au système commun de la TVA, l’UE envisage de laisser la possibilité aux pays membres de fixer un taux de TVA de 0 % à 5 % pour une liste de biens et de services dont l’installation et la fourniture de panneaux photovoltaïques : une aubaine pour notre pays d’augmenter la production d’énergie solaire et de limiter notre empreinte carbone.

Comment participer à la transition énergétique et bénéficier des aides ?

Le recours aux énergies renouvelables est l’un des piliers de la transition énergétique et de nombreuses aides permettent aux particuliers d’y participer. Une actualité chargée (Covid-19, guerre en Ukraine, élection présidentielle) a mis le réchauffement climatique au second plan : le rapport du GIEC est passé quasiment inaperçu. Néanmoins, les gouvernements européens sont à pied d’œuvre sur ce sujet et de nombreuses réglementations sont en cours d’établissement pour aider les particuliers à avoir recours aux énergies renouvelables : panneaux photovoltaïques, panneaux solaires (pour la production d’eau chaude), changement des chaudières à fioul par des pompes à chaleur, rénovation énergétique des bâtiments pour éviter le gaspillage. 

Parmi les conditions posées pour bénéficier des aides gouvernementales, vous devez réaliser vos travaux par un professionnel reconnu RGE (Reconnu Garant de l’Environnement). Chez O2 TOIT, nos experts possèdent bien évidemment cette certification et peuvent s’occuper de l’installation vos panneaux photovoltaïques. Mais nous pouvons faire plus pour vous aider à diminuer vos factures d’énergies : installation d’une pompe à chaleur, d’un ballon thermodynamique, … Quel que soit votre projet de rénovation énergétique, nous pouvons vous apporter une solution. De plus, les conseillers O2 TOIT vous accompagnent dans la recherche des aides auxquelles vous êtes éligible. N’hésitez pas à nous contacter pour être aidé dans la mise en place de votre projet.   

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